La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” Personne morale de droit privé à but non lucratif Régie par le Code de la Mutualité, inscrite au Registre National des Mutuelles sous le no 782152912
Numéro de dépôt :
3571472
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2018
Présentation de la marque ORÉADE mutuelle RÉSEAU SANTEOR
Déposée le 21 avril 2008 par La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” Personne morale de droit privé à but non lucratif Régie par le Code de la Mutualité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORÉADE mutuelle RÉSEAU SANTEOR »
Le déposant est La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” Personne morale de droit privé à but non lucratif Régie par le Code de la Mutualité, inscrite au Registre National des Mutuelles sous le no 782152912 domicilié(e) 15 quai du Dr Calabet,47910 AGEN - 47910 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” domicilié(e) 15 quai du Dr Calabet,47910 AGEN - 47910 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORÉADE mutuelle RÉSEAU SANTEOR est expirée depuis le 21 avril 2018.
La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” Personne morale de droit privé à but non lucratif Régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : SANTEOR , QUALITÉ SANTEOR
La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” Personne morale de droit privé à but non lucratif Régie par le Code de la Mutualité, inscrite au Registre National des Mutuelles sous le no 782152912 - 15 quai du Dr Calabet,47910 AGEN - 47910 - France
La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” - 15 quai du Dr Calabet,47910 AGEN - 47910 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Inscription le 8 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537527 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08
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